Arrêté du 18 février 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse <BR>

J.O. 60 du 12 mars 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 18 février 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

NOR : DEVO0540086A

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 février 2005, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter :

Personnel de l'agence

Titulaire : M. Michel Combe, en remplacement de M. Bernard Debaisieux.

Suppléant : M. Yann Soler, en remplacement de Mlle Elisabeth Benet.